CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1/ Par le seul fait que l'acheteur nous passe commande, il accepte nos conditions générales de vente et ce nonobstant toute clause figurant sur ses documents de commande ou d'achat. Les commandes sont sujettes à acceptation de notre part et peuvent être réduites ou annulées, notamment en fonction de nos disponibilités. Le montant minium de commande est de 300€ pour la France et de 400€ pour les autres pays.

2/ Sauf accord particulier, nos produits sont vendus fermes et ne sont ni repris ni échangés.

3/ Les livraisons : les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire.

4/ Garantie : nos articles sont garantis contre tout les vices de fabrication. En cas de mise en jeu de cette garantie, l'indemnisation de l'acheteur sera limitée au remplacement nombre pour nombre ou à leur contre valeur appréciée "sortie de magasin". Tout article marqué / gravé ne sera ni repris ni échangé. Notre responsabilité, ne peut être engagée pour un dommage quel qu'il soit relevant d'un usage anormal de nos produits.

5/ Les prix : nos prix sont exprimés hors taxes au tarif en vigueur. Ils sont modifiables sans préavis. Nos prix s'entendent franco de port et d'emballage pour toute commande supérieure à 780€ dans toute la France métropolitaine.

6/ Les paiements : Les premières commandes sont payables avant la livraison, net sans escompte. Les réassorts sont également payables avant la livraison à la commande à réception de notre facture proforma le client pourra déduire un escompte de 2%. Le paiement peut être effectué soit par chèque (pour la France uniquement), soit par virement. Le non respect des règles fixées par les conditions générales de vente ou les accords particuliers concernant les paiements pourra être sanctionné par une révision des conditions de paiement. Ces mesures n'excluent pas l'exigence d'intérêts moratoires qui seront dus au taux de 6% par mois de retard, tout mois commencé étant considéré comme entier.

7/ Réclamation : en cas de contestation, le Tribunal de Commerce de notre juridiction est seul compétent.

8/ Ventes soumises à la clause de réserve de propriété (lois du 12/05/80 et du 25/01/85).